Notre démarche qualitéNos restaurateurs en régions
Espace PresseOffre VoyagistesOffre Entreprise
   
Trouver un restaurant labellisé :
  • par nom de restaurant   >
  • sur une carte
  • par critères et nom de ville

  • < Retour

    • MENTIONS LEGALES
      Le présent site promotionnel est édité RESTAURATEURS DE FRANCE 11 rue Antoine Bourdelle 75015 PARIS rdf@restaurateursdefrance.asso.fr .

      Le site est hébergé par la société Easynet sur ses matériels. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
      Pour des raisons de maintenance, RESTAURATEURS DE FRANCE pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
      La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'éditeur.
      Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
      Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont RESTAURATEURS DE FRANCE est productrice.
      La marque Restaurateurs de France et celles de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
      Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'éditeur est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
      Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.
      Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de RESTAURATEURS DE FRANCE.
      RESTAURATEURS DE FRANCE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et ou de la présence de virus sur son site.
      Les informations des restaurateurs (prix des menus, dates de fermeture, …) sont réactualisées tout les ans entre avril et mai et mise à jour à la demande des restaurateurs du label RESTAURATEURS DE FRANCE, elles sont indicatives et susceptibles de modifications. Malgré tout le soin apporté à l'élaboration de ce site web, conformément à une jurisprudence constante, les erreurs ou omissions ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.
      Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (loi dite Informatique et Libertés), les utilisateurs disposent d'un droit d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de retrait (art. 26 de la loi) de toutes les données à caractère personnel qui ont été portées à la connaissance de Restaurateurs de France lors de l'utilisation de son site Internet. De même, les utilisateurs disposent du droit de s'opposer à la cession des données. L'exercice des droits décrits ci-dessus est possible en envoyant un courrier à : Restaurateurs de France, 11 rue Antoine Bourdelle 75015 PARIS.

      CRÉDITS
      Conception et production : Tertio SA
      Création et réalisation : Moderne Multimédias
      Développement Informatique : B. Concept
      Photographies : Maison de la France - J. Ambacher/CRT Franche-Comté - Leemage/Selva Photographies - A. Doire et Chastel-Courtois/CRT Bourgogne - P.Jounou et Monier/CRT Limousin - C. Hochet/Rustica - E. Larrayadieu/CRT Ile-de-France - J.P. Gratien/CRT Bretagne - J.L. Seille/CDT Vaucluse - P. Davy/CDT Aude - J.Y. Boyer, B. Verrax et A. Danvers/BNIC - J.F. Lefevre, G. Rigoulet et H. Guermonprez/CRT Normandie - N. Blaya et P. Curtet/ CDT Lot - M. Sesma et Mr Montgaillard/CRT Aquitaine - F. Berthillier, N. Hautemaniere et J. Brunelin/Ville de Sète - CDT Aveyron - Photo D. Arnould et Ludo/Propriété de la Chambre régionale d'Agriculture Poitou-Charente, Michel Loye, DigitalVision : Essential Food, E. Nouhra, Restaurant Le Normandie/Maudouit, Restaurant Le Vieux Bardeau/S. Gélabert, Agile Rabbit Editions : menu designs, animals, sports,transports pictures, PhotoDisc : European People, Business and Lifestyles. Cartes : Geoatlas : France Vector 3, X.
    • Mise à jour 20 juillet 2007





    © Restaurateurs de France - Mention légales | Partenaires | Plan du site | Contact